Règlement intérieur des écoles élémentaires Brimont Courcy

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ARTICLE 1. ACCUEIL DES ELEVES

Horaires d’ouverture des écoles :
Courcy :
Classe les lundis et vendredis : de 8h45 à 11h45 et de 13h45 à 16h45 ; le mercredi : de 8h35 à 11h35 ; les mardis et jeudis : de 8h45 à 11h45 et de 13h45 à 15h15. (
Ouverture des portes 10 minutes avant la classe)
Brimont :
Classe les lundis et vendredis : de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00 ; le mercredi : de 8h50 à 11h50 ; les mardis et jeudis : de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 15h30. (
Ouverture des portes 10 minutes avant la classe)
Il est souhaitable, dans l’intérêt de tous que les élèves arrivent à l’heure. En dehors de ces horaires, les élèves sont sous la responsabilité des parents.
Les grilles des écoles sont fermées à clef durant les horaires scolaire.Les parents amenant ou reprenant leur enfant en dehors des horaires scolaires doivent utiliser les sonnettes près des grilles afin que l'enseignant de la classe vienne ouvrir.

ARTICLE 2. SORTIES ET RETOUR DES ELEVES

Si l’enfant doit quitter exceptionnellement l’école en dehors des heures de sorties, une demande d’autorisation écrite, datée et signée des parents est demandée. Les parents des élèves concernés ou les personnes désignées par ceux-ci (par écrit) viendront les chercher directement dans la classe. Lors d'une arrivée tardive, ou d'un retour à l'école durant les heures scolaires, l'adulte responsable amènera l'élève dans la classe.

ARTICLE 3. ABSENCES

Les enseignants préviendront les parents pour tout retard supérieur à 1/2 heure. De même les parents préviendront l’école de toute absence dans l’heure par téléphone.
Toute absence doit être justifiée par écrit,
de préférence sur une feuille volante (motif, date et durée de l’absence). En cas d’absence due à une maladie contagieuse (méningite, rubéole, impétigo,…), prévenir immédiatement la direction. Le règlement départemental précise en effet la durée éventuelle de l’éviction.
Au-delà de 3 demi-journées d’absence non justifiées dans le mois, l’enfant sera signalé à L'Inspecteur de L'Education Nationale pour que s’amorce la procédure d’avertissement et de sanctions prévues par la loi.

ARTICLE 4. SANTE ET HYGIÈNE

Comme stipulé dans l’article 3, les parents des élèves souffrant de maladies contagieuses doivent en informer la direction.
Les enfants accueillis à l’école doivent être en bon état de santé et de propreté.
Les enseignants ne sont pas habilités à administrer des médicaments quel qu'en soit la nature.
(réf : B.O.E.N n°1 hors série du 6 janvier 2000).
Pour des raisons d’hygiène, lors des séances d’éducation physique, une tenue de sport est demandée aux enfants :
- short, caleçon ou jogging avec maillot de rechange
- chaussons de sport ou tennis propres pour la salle (dans un sac)
- chaussures de sport obligatoires pour l’extérieur

ARTICLE 5. ASSURANCE

Il est conseillé aux familles de souscrire une assurance ; celle-ci doit garantir l’enfant des dommages physiques et matériels dont il peut :
- être victime du fait d’un tiers ou de lui-même (garantie individuelle)
- être l’auteur (responsabilité civile)
L’assurance est obligatoire pour les activités facultatives (sorties et voyage dépassant l’horaire scolaire).

ARTICLE 6. ACCIDENTS

En cas d’accident survenu à l’école et nécessitant une déclaration auprès de l'assurance scolaire, les parents fourniront à la direction un certificat médical initial précisant la nature exacte des blessures et l’informeront également en cas d’aggravation.

ARTICLE 7. JEUX ET RECRÉATIONS

Pour des raisons de sécurité, il est rappelé aux enfants d’éviter tout jeu dangereux (bagarres, jets de branches, de cerceaux, suspension aux branches des arbres….). Il est interdit d’apporter des objets pouvant mettre en danger les autres et soi-même (couteaux, briquets, pétards, allumettes…).
Dans un souci de respect de l’école, il est rappelé que des poubelles sont à la disposition des élèves.

ARTICLE 8 . VOLS

Les parents sont seuls responsables des objets que leur enfant (sans rapport avec le programme étudié en classe) apporte à l’école.
L’école décline toute responsabilité en cas de vol ou dégradation.

ARTICLE 9. RELATIONS AVEC LES PARENTS

Les parents seront informés en cas :
- d’accident survenu dans l’enceinte de l’école
- d’absences injustifiées, de retards répétés, de fugues
- d’insolence, de comportement incorrect, de manque de respect à l’égard des enseignants, des animateurs et des autres élèves
- de vol, dégradation de manuels scolaires, matériel scolaire, locaux
Les parents sont tenus de vérifier le contenu du cartable et de fournir régulièrement leur enfant en petit matériel (colle, stylo...), de contrôler le cahier de liaison et de signer les informations qui s’y trouvent, de signer tout document concernant le travail des élèves. Ce cahier est à utiliser également pour toute correspondance avec les enseignants (demande de rendez-vous ou de renseignements).

ARTICLE 10 . LAÏCITÉ

“Conformément aux dispositions de l’article L..141-5-1 du code de l’éducation, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit. Lorsqu’un élève méconnaît l’interdiction posée à l’alinéa précédent, l’équipe éducative organise un dialogue avec cet élève avant l’engagement de toute procédure disciplinaire.”

ARTICLE 11. CHARTE DE L’UTILISATION D’INTERNET

Une charte d’utilisation d’internet a été signée par tous les adultes fréquentant régulièrement l’école. Ceux-ci s’engagent à respecter la législation concernant cet outil (pour toutes précisions, cette charte est consultable dans le bureau de la direction).
Une charte d’utilisation d’internet est signée par chaque élève.

RÈGLEMENT ADOPTÉ PAR LE CONSEIL D'ÉCOLE LE 20 OCTOBRE 2017

   

 

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